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À propos
Vide-greniers et marché aux puces - Saint-Vincent-de-Tyrosse de 9h à 17h Partie couverte : 8€ la table avec banc (1.8 mètre) Partie extérieure : 3€ le mètre Portant : 1€ En tant que particulier : – de ne pas être commerçant(e) – de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce) – de non-participation à plus de 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal). En tant que personne morale : – être soumis au régime de l'article L 310-2 du code du commerce. – tenir un registre d'inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagers. ● En cas de défection d'un exposant, ses droits d'inscription ne lui seront pas restitués. ● Tout exposant n’ayant pas fourni l’ensemble des pièces et documents se verra refuser le droit d’exposer. ● Tout emplacement non occupé à 9h30 sera considéré comme disponible et son titulaire relevant de l'alinéa ci-dessus. ● Démontage achevé à 18H impérativement. PAIEMENT A LA RESERVATION chèque ordre JJCM avec CNI
Accès
Quartier Burry Pole rugby, Saint Vincent De Tyrosse
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